VERT / GREEN
Échéance connue et chantier conforme au calendrier: garder rappels et inspections à jour.
Expiration, prolongation et réactivation d’un permis
Suivre la date de validité, les conditions de prolongation et les conséquences d’un chantier interrompu avant que le permis expire.
JAUNE / YELLOW
Retard important ou chantier suspendu: vérifier immédiatement la procédure locale de prolongation.
ROUGE / RED
Ne pas supposer qu’un permis expiré peut simplement reprendre; règles, plans, code ou frais peuvent devoir être réévalués.
Triage chantier
Ce que le professionnel vérifie
- Confirmer statut, délai, prolongation et conditions de reprise
- Évaluer impacts de règles/plans modifiés
Sources officielles
Sources vérifiées: 2026-08-22. Confirmer la règle locale et l’édition applicable.
Parcours connexe
Continuer avec les bons outils
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Systèmes à vérifier avant de fermer les travaux
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