VERT / GREEN
Échéance connue et chantier conforme au calendrier: garder rappels et inspections à jour.
Expiration, prolongation et réactivation d’un permis
Suivre la date de validité, les conditions de prolongation et les conséquences d’un chantier interrompu avant que le permis expire.
JAUNE / YELLOW
Retard important ou chantier suspendu: vérifier immédiatement la procédure locale de prolongation.
ROUGE / RED
Ne pas supposer qu’un permis expiré peut simplement reprendre; règles, plans, code ou frais peuvent devoir être réévalués.
Triage chantier
Ce que le professionnel vérifie
- Confirmer statut, délai, prolongation et conditions de reprise
- Évaluer impacts de règles/plans modifiés
Sources officielles
Sources vérifiées: 2026-08-22. Confirmer la règle locale et l’édition applicable.
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Continuer avec les bons outils
Ces liens relient cette page aux prochaines vérifications et décisions utiles, sans répéter tout le contenu.
Planifier une construction complèteRelier faisabilité, conception, permis, travaux cachés, mise en service et fermeture.Ouvrir →Vérifier les déclencheurs de permisPréparer les questions et documents à confirmer auprès de l’autorité locale.Ouvrir →Vérifier un entrepreneurDocumenter licence, assurance, portée, paiements, changements et garanties.Ouvrir →Actualiser un coût de constructionTransposer un coût historique avec des valeurs d’indice comparables.Ouvrir →Préparer la préréceptionConsigner documents, enveloppe, systèmes, finis et déficiences avant fermeture.Ouvrir →
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