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Logement accessoire détaché / pavillon de cour

Planifier un petit logement détaché avec implantation, accès, stationnement, nivellement, drainage, fondations, incendie et services comme un projet complet.

VERT / GREEN = documenter/entretenir · JAUNE / YELLOW = vérifier avant travaux · ROUGE / RED = arrêter le DIY et faire valider.

Ce que le professionnel vérifie

Sources officielles

SCHL — Catalogue de conception de logements

Vérifié: 2026-08-22