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Rive, littoral, quai et stabilisation

Vérifier d’abord la zone réglementaire et les autorisations avant quai, enrochement, mur, terrasse, végétation ou machinerie près de l’eau.

VERT / GREEN

Localiser rive/littoral/zone inondable et contacter la municipalité avant conception détaillée.

JAUNE / YELLOW

Même un ouvrage accessoire ou une intervention de végétation peut avoir des règles particulières.

ROUGE / RED

Stabilisation majeure, remblai, mur, machinerie dans le littoral ou travaux sans autorisation: arrêter et obtenir les autorisations/expertise.

Triage interactif

Ce triage aide à décider de la prochaine étape; il ne remplace pas une conception, un permis ou un diagnostic professionnel.

Outils et données utiles

Ce que le professionnel vérifie

Sources officielles

Vérifié le 2026-08-22.